Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS BERNARD ASSURANCES
/
GROUPE FRANCOIS BERNARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

GROUPE FRANCOIS BERNARD
FRANCOIS BERNARD ASSURANCES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3478526
Date de dépôt :
30/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2017
GROUPE FRANCOIS BERNARD de FRANCOIS BERNARD ASSURANCES

Présentation de la marque GROUPE FRANCOIS BERNARD

Déposée le 30 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS BERNARD ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE FRANCOIS BERNARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS BERNARD ASSURANCES domicilié(e) 10 rue de la Gare,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 322 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent TAUREL SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES domicilié(e) 23 rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35 36 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE FRANCOIS BERNARD est expirée depuis le 30 janvier 2017.

FRANCOIS BERNARD ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS BERNARD RACING , FB RACING , oyat. assurances L' atout protection , NOVATIS , FB FINANCES , FRANCOIS BERNARD FINANCES , OYAT ASSURANCES , O. assurances , FB ASSURANCES EDITIONS , NOVATIS


FRANCOIS BERNARD ASSURANCES Société par Actions Simplifiée - 10 rue de la Gare,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 394322523


Maître Laurent TAUREL SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES - 23 rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; freins, jantes, pédales, pneumatiques, roues pour automobiles.

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures.

Publicité ; gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; organisation de voyages. Remorquage. Location de garages ou de véhicules.

Activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Organisation de concours. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.